Arrêté du 11 juin 2009 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0150 du 1 juillet 2009 |
| Enactment Date | 11 juin 2009 |
| Record Number | JORFTEXT000020811010 |
| Court | Ministère de la santé et des sports |
| Date de publication | 01 juillet 2009 |
La ministre de la santé et des sports et le haut-commissaire à la jeunesse,
Vu le décret n° 2009-660 du 10 juin 2009 relatif à l'institution d'une commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation auprès du ministre chargé de la jeunesse et des sports ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2009 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation, et modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés),
Arrêtent :
Sont nommés membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation :
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux :
M. Pierre Martin, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire ;
M. Didier Codorniou, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant ;
Mme Jeanne Pouyes, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire ;
M. Pierre Clouet, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant ;
M. Raymond Kehl, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire ;
M. Alain Sauvreneau, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant ;
Mme Laurence Brien, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire ;
Mme Christine Rodriguez, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléante ;
M. Pierre Massie, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire ;
M. Laurent Martini, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant ;
M. André de Saint Martin, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire ;
M. Nicolas Barbeau, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant ;
M. Pierre Henri Bourlier, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire ;
M. José Mariage, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant ;
Mme Céline Durand, sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire ;
Mme Joëlle Garello, sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), suppléante.
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux :
M...
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