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Arrêté du 10 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°217 du 19 septembre 2001
Date de publication19 septembre 2001
Enactment Date10 septembre 2001
CourtMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
Record NumberJORFTEXT000000771803

La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret no 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;

Vu l'arrêté du 4 mai 1988 modifié relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 2 juillet 2001,

Arrêtent :


Art. 1er. - Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2001, les annexes C, D, E, EE, H, I, J, L, M, N, P, Q, W, X et Z de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé fixant le temps de préparation et le programme des enseignements, ainsi que les obligations de formation pratique des diplômes d'études spécialisées correspondants, sont supprimées et remplacées par les annexes BB, C, D, E, EE, H, I, J, M, N, P, Q, W, X et Z jointes au présent arrêté (1).

Art. 2. - Le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité et la directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

(1) Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation...

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