GRANDE CHANCELLERIE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 25 novembre 1991 portant nomination

JurisdictionFrance
Record NumberJORFTEXT000000537682
Date de publication28 novembre 1991
Publication au Gazette officielJORF n°277 du 28 novembre 1991
Enactment Date25 novembre 1991
Par décret du Président de la République en date du 25 novembre 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 6 juin 1991 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont nommés:


GRANDE CHANCELLERIE DE LA LEGION D'HONNEUR: AU GRADE DE CHEVALIER: MM. ATTAB (ELHOUSSAINE,EX-LHOUCINE BEN THAMI),BEZRAOUI (TAYEB,OULD MOHAMED) ET CHERIFI (KADDOUR)

Au grade de chevalier


M. Attab (Elhoussaine, ex-Lhoucine...

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