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Décrets du 5 novembre 1991 portant nomination (enseignements supérieurs)

As Enacted Cited in Related
Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°263 du 10 novembre 1991
Date de publication10 novembre 1991
Record NumberJORFTEXT000000538158
CourtMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
Enactment Date05 novembre 1991
Par décret du Président de la République en date du 5 novembre 1991:
Les personnels dont les noms suivent sont nommés en qualité de professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines), à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1991-1992, pour les périodes et dans les établissements précisés ci-après:


9e section: Langues et littératures françaises


2e sous-section: Langues et littérature modernes

et contemporaine


Université Grenoble-III (douze mois): M. Daniel Sangsue, de nationalité suisse.
Université de Nantes (douze mois): M. Gaston Bouatchidze, de nationalité soviétique.


21e section: Histoire et civilisations


2e sous-section: Histoire et archéologie

des mondes médiévaux


Université de Poitiers (douze mois): M. Nenad Fejic, de nationalité yougoslave.


70e section: Sciences de l'information

et de la communication


Université Toulouse-II (douze mois): M. Corneliu Gheorghita.
La personne dont le nom suit est renouvelée dans ses fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines), à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire...

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