Décrets du 23 septembre 1991 portant nomination et titularisation de conservateurs du patrimoine

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°226 du 27 septembre 1991
Enactment Date23 septembre 1991
Date de publication27 septembre 1991
CourtMINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
Record NumberJORFTEXT000000355268
Par décret du Président de la République en date du 23 septembre 1991, les conservateurs stagiaires dont les noms suivent sont nommés et titularisés en qualité de conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Archéologie:

A compter du 18 juin 1991


M. Ouzoulias...

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