Décrets du 2 octobre 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°236 du 9 octobre 1996
Record NumberJORFTEXT000000746515
Date de publication09 octobre 1996
CourtMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
Enactment Date02 octobre 1996
Par décret du Président de la République en date du 2 octobre 1996, M.
Masure (Bernard), de nationalité française, est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'université d'Orléans-Tours (E.S.E.M.), pour une période de trente-six mois à compter du 1er septembre 1996.
Au terme de la période précitée, l'intéressé pourra être renouvelé dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié...

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