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Décrets du 16 février 2004 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

As Enacted Cited in Related
Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°44 du 21 février 2004
Record NumberJORFTEXT000000247039
Enactment Date16 février 2004
CourtMINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Date de publication21 février 2004


Par décret du Président de la République en date du 16 février 2004, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par le second concours national d'agrégation dans la discipline droit privé et sciences criminelles, sont nommées et titularisées en cette qualité à compter du 1er février 2004 et affectées, à la même date, dans les établissements ci-dessous cités :
Mme Casaux (Lise), épouse Labrunée, université de Nantes ;
M. Chirez (Alain), université de la Polynésie française ;
Mme Clément (Edith), épouse Blary, université de Dijon ;
Mme Florès (Dominique), épouse Velardocchio, université Aix-Marseille-III ;
Mme Gaumont (Hélène), épouse Prat, université d'Amiens ;
Mme Hugon (Christine), université Clermont-Ferrand-I ;
M. Lamarche...

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