Décret du 5 novembre 1997 portant nomination d'inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°262 du 11 novembre 1997 |
| Enactment Date | 05 novembre 1997 |
| Record Number | JORFTEXT000000738245 |
| Court | MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE |
| Date de publication | 11 novembre 1997 |
Par décret du Président de la République en date du 5 novembre 1997 :
Les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dont les noms suivent sont nommés en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés :
Ariège (Foix) : M. Viala (Pierre), département de la Creuse à Guéret, en remplacement de M. Jardin (Pascal), muté, à compter du 15 septembre 1997 ;
Calvados (Caen) : M. Savajols (Roger), département de la Haute-Marne à Chaumont, en remplacement de M. Murignieux (Claude), appelé à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à compter du 2 septembre 1997 ;
Cher (Bourges) : M. Jardin (Pascal), département de l'Ariège à Foix, en remplacement de M. Vigin (René), muté, à compter du 15 septembre 1997 ;
Doubs (Besançon) : M. Lerch (Dominique), département de l'Aube à Troyes, en remplacement de M. Lacabanne (Christian), muté, à compter du 1er septembre 1997 ;
Essonne (Evry) : M. Dunoyer (René), département de la Haute-Garonne à Toulouse, en remplacement de M. Fouché (Claude), appelé à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à compter du 15 octobre 1997 ;
Eure (Evreux) : M. Vigin (René), département du Cher à Bourges, en remplacement de M. Montandreau (Christian), muté, à compter du 15 septembre 1997 ;
Haute-Garonne (Toulouse) : M. Daubresse (Michel), département de Meurthe-et-Moselle à Nancy, en remplacement de M. Dunoyer (René), muté, à compter du 15 octobre 1997 ;
Isère (Grenoble) : M. Clausse (André), département de l'Ain à Bourg-en-Bresse, en remplacement de Mme Massard (Marie-Thérèse), appelée à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à compter du 15 octobre 1997 ;
Landes (Mont-de-Marsan) : M. Dupuy (Serge), département de Lot-et-Garonne à Agen, en remplacement de M. Merlin (Jean-Louis), muté, à compter du 15 octobre 1997 ;
Loir-et-Cher (Blois) : M. Dion (Patrick), territoire de Belfort à Belfort,
en remplacement de M. Vidal (Michel), muté, à compter du 15 octobre 1997 ;
Lot-et-Garonne (Agen) : M. Merlin (Jean-Louis), département des Landes à Mont-de-Marsan, en remplacement de M. Dupuy (Serge), muté, à compter du 15 octobre 1997 ;
Maine-et-Loire (Angers) : M. Coadou (Jean), département de la Somme à Amiens, en remplacement de M. Naçabal (Jacques), muté, à compter du 15 octobre 1997 ;
Haute-Marne (Chaumont) : M. Vérani (Marcel), département de la Corse-du-Sud à Ajaccio, en remplacement de M. Savajols (Roger), muté, à compter du 2 septembre 1997 ;
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Les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dont les noms suivent sont nommés en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés :
Ariège (Foix) : M. Viala (Pierre), département de la Creuse à Guéret, en remplacement de M. Jardin (Pascal), muté, à compter du 15 septembre 1997 ;
Calvados (Caen) : M. Savajols (Roger), département de la Haute-Marne à Chaumont, en remplacement de M. Murignieux (Claude), appelé à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à compter du 2 septembre 1997 ;
Cher (Bourges) : M. Jardin (Pascal), département de l'Ariège à Foix, en remplacement de M. Vigin (René), muté, à compter du 15 septembre 1997 ;
Doubs (Besançon) : M. Lerch (Dominique), département de l'Aube à Troyes, en remplacement de M. Lacabanne (Christian), muté, à compter du 1er septembre 1997 ;
Essonne (Evry) : M. Dunoyer (René), département de la Haute-Garonne à Toulouse, en remplacement de M. Fouché (Claude), appelé à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à compter du 15 octobre 1997 ;
Eure (Evreux) : M. Vigin (René), département du Cher à Bourges, en remplacement de M. Montandreau (Christian), muté, à compter du 15 septembre 1997 ;
Haute-Garonne (Toulouse) : M. Daubresse (Michel), département de Meurthe-et-Moselle à Nancy, en remplacement de M. Dunoyer (René), muté, à compter du 15 octobre 1997 ;
Isère (Grenoble) : M. Clausse (André), département de l'Ain à Bourg-en-Bresse, en remplacement de Mme Massard (Marie-Thérèse), appelée à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à compter du 15 octobre 1997 ;
Landes (Mont-de-Marsan) : M. Dupuy (Serge), département de Lot-et-Garonne à Agen, en remplacement de M. Merlin (Jean-Louis), muté, à compter du 15 octobre 1997 ;
Loir-et-Cher (Blois) : M. Dion (Patrick), territoire de Belfort à Belfort,
en remplacement de M. Vidal (Michel), muté, à compter du 15 octobre 1997 ;
Lot-et-Garonne (Agen) : M. Merlin (Jean-Louis), département des Landes à Mont-de-Marsan, en remplacement de M. Dupuy (Serge), muté, à compter du 15 octobre 1997 ;
Maine-et-Loire (Angers) : M. Coadou (Jean), département de la Somme à Amiens, en remplacement de M. Naçabal (Jacques), muté, à compter du 15 octobre 1997 ;
Haute-Marne (Chaumont) : M. Vérani (Marcel), département de la Corse-du-Sud à Ajaccio, en remplacement de M. Savajols (Roger), muté, à compter du 2 septembre 1997 ;
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