Décret du 25 juin 1990 portant admission par anticipation dans la 2e section, conférant les rang et appellation de général de corps d'armée, portant promotion et nomination dans la 1re et dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre et affectation d'officiers généraux de l'armée de terre
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°148 du 28 juin 1990 |
| Record Number | JORFTEXT000000526108 |
| Enactment Date | 25 juin 1990 |
| Court | MINISTERE DE LA DEFENSE |
| Date de publication | 28 juin 1990 |
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE SALAUN (HENRI,ALAIN,HERVE) EST NOMME GOUVERNEUR MILITAIRE DE LYON,COMMANDANT LA 5EME REGION MILITAIRE A COMPTER DU 01-07-1990.
M. LE GENERAL DE DIVISION BRESSON (FRANCOIS,JOSEPH,PIERRE,PAUL) EST NOMME INSPECTEUR DU GENIE A COMPTER DU 01-09-1990.
M. LE GENERAL DE BRIGADE PIROTH (CHRISTIAN,PIERRE,JEAN) EST NOMME SOUS-CHEF D'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE A COMPTER DU 01-09-199O.
M. LE GENERAL DE BRIGADE PUECH (REMY,JEAN,LOUIS) EST NOMME COMMANDANT L'ECOLE SUPERIEURE DU GENIE MILITAIRE A COMPTER DU 01-09-1990.
M. LE GENERAL DE BRIGADE COIGNARD (JOEL,ARMAND,MAURICE) EST NOMME CHEF D'ETAT-MAJOR DU GENERAL COMMANDANT LE 2EME CORPS D'ARMEE ET COMMANDANT EN CHEF LES FORCES FRANCAISES EN ALLEMAGNE A COMPTER DU 01-09-1990. Décrète:
Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er septembre 1990:
M. le général de division Allemane (Guy, Jacques, Bertrand).
M. le général de division David (Pierre, Robert, Louis, Gérard).
M. le général de division Chaix (Bruno, Marie, Marcel).
M. le général de brigade Turcot (Jean, Fernand, Roger).
M. le général de brigade Fouques Duparc (Antoine, Marie, Xavier).
M. le général de brigade Delbos (Claude, Jacques).
M. le général de brigade Petit (Bernard, Marie, Charles).
M. le général de brigade Bury (Bernard, Jean, Charles).
Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
A M. le général de division Salaun (Henri, Alain, Hervé).
Art. 3. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
M. le général de brigade Le Corre (Raymond), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Le Poittevin de Lacroix de Vaubois (Bertrand,
Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Legal (Claude, Jean, Julien), maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire général de brigade Lefevre (Robert, Adrien), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie...
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE SALAUN (HENRI,ALAIN,HERVE) EST NOMME GOUVERNEUR MILITAIRE DE LYON,COMMANDANT LA 5EME REGION MILITAIRE A COMPTER DU 01-07-1990.
M. LE GENERAL DE DIVISION BRESSON (FRANCOIS,JOSEPH,PIERRE,PAUL) EST NOMME INSPECTEUR DU GENIE A COMPTER DU 01-09-1990.
M. LE GENERAL DE BRIGADE PIROTH (CHRISTIAN,PIERRE,JEAN) EST NOMME SOUS-CHEF D'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE A COMPTER DU 01-09-199O.
M. LE GENERAL DE BRIGADE PUECH (REMY,JEAN,LOUIS) EST NOMME COMMANDANT L'ECOLE SUPERIEURE DU GENIE MILITAIRE A COMPTER DU 01-09-1990.
M. LE GENERAL DE BRIGADE COIGNARD (JOEL,ARMAND,MAURICE) EST NOMME CHEF D'ETAT-MAJOR DU GENERAL COMMANDANT LE 2EME CORPS D'ARMEE ET COMMANDANT EN CHEF LES FORCES FRANCAISES EN ALLEMAGNE A COMPTER DU 01-09-1990. Décrète:
Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er septembre 1990:
M. le général de division Allemane (Guy, Jacques, Bertrand).
M. le général de division David (Pierre, Robert, Louis, Gérard).
M. le général de division Chaix (Bruno, Marie, Marcel).
M. le général de brigade Turcot (Jean, Fernand, Roger).
M. le général de brigade Fouques Duparc (Antoine, Marie, Xavier).
M. le général de brigade Delbos (Claude, Jacques).
M. le général de brigade Petit (Bernard, Marie, Charles).
M. le général de brigade Bury (Bernard, Jean, Charles).
Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
A compter du 1er juillet 1990
A M. le général de division Salaun (Henri, Alain, Hervé).
Art. 3. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
Pour prendre rang du 1er septembre 1990
Au grade de général de division
M. le général de brigade Le Corre (Raymond), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Le Poittevin de Lacroix de Vaubois (Bertrand,
Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Legal (Claude, Jean, Julien), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de commissaire général de division
M. le commissaire général de brigade Lefevre (Robert, Adrien), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 1990
M. le colonel du génie...
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