Décret du 20 décembre 2010 portant élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotions et nominations dans la 1re et 2e section, affectations d'officiers généraux
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0295 du 21 décembre 2010 |
| Record Number | JORFTEXT000023261788 |
| Date de publication | 21 décembre 2010 |
| Court | Ministère de la défense et des anciens combattants |
| Enactment Date | 20 décembre 2010 |
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. ― ARMÉE DE TERRE
Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2011
M. le général de brigade Rouby (Gilles, Yann, Marie, Jules).
M. le général de brigade Barbaud (Pierre, Bernard).
M. le général de brigade de Courreges d'Ustou (Bernard, Marie, Claude).
M. le général de brigade Druart (Marcel, Roger).
Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 2011
M. le commissaire colonel Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André).
M. le général de corps d'armée Verna (Jean-Tristan) est nommé directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres et maintenu dans ses fonctions de directeur central du matériel de l'armée de terre.
B. ― MARINE NATIONALE
Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2011
M. le commissaire en chef de 1re classe Lefranc (Jean-Marc), nommé chef du groupement de soutien de la base de défense de Toulon à la même date.
Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 2011
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Bru (Didier, Nicolas, Michel).
Pour prendre rang du 16 février 2011
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Leroy (Dominique, Charles, Albert).
M. le vice-amiral Nielly (Bruno, Marc, Marie, Joseph) est nommé commandant de la zone maritime Manche et mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime de Cherbourg, préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord à compter du 18 février 2011.
M. le vice-amiral Gillier (Marin, Christophe, Charles) est nommé commandant de la zone maritime océan Indien à compter du 30 décembre 2010.
C. ― ARMÉE DE L'AIR
Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1re février 2011
A M. le général de division aérienne Mercier (Denis, Marie, Bernard).
Sont promus ou...
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