Décret du 2 avril 1991 portant réintégration dans les cadres, admission par anticipation dans la 2e section, élévation dans la 1re section, promotion et nomination dans la 1re section et dans la 2e section, affectation d'officiers généraux
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°80 du 4 avril 1991 |
| Date de publication | 04 avril 1991 |
| Enactment Date | 02 avril 1991 |
| Court | MINISTERE DE L'INTERIEUR |
| Record Number | JORFTEXT000000718869 |
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
M. LE GENERAL DE DIVISION VAUJOUR JEAN,PIERRE,ANDRE EST NOMME INSPECTEUR DE L'ARMEE BLINDEE ET DE LA CAVALERIE,A COMPTER DU 15-05-1991.
M. LE GENERAL DE DIVISION MOUTON (CLAUDE,LUCIEN,JEAN) EST PLACE EN POSITION DE SERVICE DETACHE AUPRES DU PREMIER MINISTRE (SGDN),A COMPTER DU 01-04-1991.
M. LE GENERAL DE BRIGADE CABON (YVES,PIERRE,MARIE) EST NOMME INPECTEUR TECHNIQUE DES BATIMENTS ET TRAVAUX DU GENIE,A COMPTER DU 01-04-1991.
M. LE VICE-AMIRAL D'ESCADRE TURCAT (JEAN,NOEL,EMILE,AMARIE) EST NOMME MAJOR GENERAL DE LA MARINE,A COMPTER DU 13-04-1991.
M. LE CONTRE-AMIRAL BONNOT (PIERRE,EMILE,HENRI,MARIE,JOSEPH) EST NOMME PRESIDENT DE LA COMMISSION PERMANENTE DES ESSAIS DES BATIMENTS DE LA FLOTTE,A COMPTER DU 13-04-1991.
M. LE CONTRE-AMIRAL GAZZANO (GERARD,ANGE) EST NOMME COMMANDANT DE LA ZONE MARITIME DE L'OCEAN INDIEN,A COMPTER DU 09-04-1991.
M. LE CONTRE-AMIRAL LAFARGUE (FRANCOIS,MARCEL,PAUL,HENRI,GEORGES) EST NOMME ADJOINT OPERATIONS AU PREFET MARITIME DE LA MEDITERRANEE,A COMPTER DU 01-04-1991.
M. LE CONTRE-AMIRAL DURTESTE (PHILIPPE,JACQUES,ALBERT) EST NOMME ADJOINT OPERATIONS AU PREFET MARITIME DE L'ATLANTIQUE,A COMPTER DU 01-04-1991.
M. LE GENERAL DE DIVISION AERIENNE VERICEL (PAUL,LOUIS) EST NOMME DIRECTEUR DES CENTRES D'EXPERIMENTATIONS NUCLEAIRES,A COMPTER DU 30-03-1991.
M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE GLOANEC (YVES,MICHEL,LOUIS,MARIE) EST NOMME DIRECTEUR ADJOINT DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMEE DE L'AIR,A COMPTER DU 01-04-1991.
M. LE MEDECIN GENERAL INSPECTEUR,MEDECIN CHEF DES SERVICES HORS CLASSE COURBIL (LOUIS,JOSE,LEOPOLD) EST NOMME INSPECTEUR GENERAL DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT LE BOURHIS (JEAN,LOUIS,AIME) EST NOMME ADJOINT AU DIRECTEUR DES CONSTRUCTIONS NAVALES. Décrète:
Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
A M. le général de division Le Guen (Michel, Etienne, Jacques, Marie).
A M. le général de division Arnold (Philippe, Claude, Emile).
A M. le général de division Favreau (Jacques).
Art. 2. - M. le général de division Vaujour (Jean, Pierre, André) est nommé inspecteur de l'arme blindée et de la cavalerie à compter du 15 mai 1991.
M. le général de division...
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
M. LE GENERAL DE DIVISION VAUJOUR JEAN,PIERRE,ANDRE EST NOMME INSPECTEUR DE L'ARMEE BLINDEE ET DE LA CAVALERIE,A COMPTER DU 15-05-1991.
M. LE GENERAL DE DIVISION MOUTON (CLAUDE,LUCIEN,JEAN) EST PLACE EN POSITION DE SERVICE DETACHE AUPRES DU PREMIER MINISTRE (SGDN),A COMPTER DU 01-04-1991.
M. LE GENERAL DE BRIGADE CABON (YVES,PIERRE,MARIE) EST NOMME INPECTEUR TECHNIQUE DES BATIMENTS ET TRAVAUX DU GENIE,A COMPTER DU 01-04-1991.
M. LE VICE-AMIRAL D'ESCADRE TURCAT (JEAN,NOEL,EMILE,AMARIE) EST NOMME MAJOR GENERAL DE LA MARINE,A COMPTER DU 13-04-1991.
M. LE CONTRE-AMIRAL BONNOT (PIERRE,EMILE,HENRI,MARIE,JOSEPH) EST NOMME PRESIDENT DE LA COMMISSION PERMANENTE DES ESSAIS DES BATIMENTS DE LA FLOTTE,A COMPTER DU 13-04-1991.
M. LE CONTRE-AMIRAL GAZZANO (GERARD,ANGE) EST NOMME COMMANDANT DE LA ZONE MARITIME DE L'OCEAN INDIEN,A COMPTER DU 09-04-1991.
M. LE CONTRE-AMIRAL LAFARGUE (FRANCOIS,MARCEL,PAUL,HENRI,GEORGES) EST NOMME ADJOINT OPERATIONS AU PREFET MARITIME DE LA MEDITERRANEE,A COMPTER DU 01-04-1991.
M. LE CONTRE-AMIRAL DURTESTE (PHILIPPE,JACQUES,ALBERT) EST NOMME ADJOINT OPERATIONS AU PREFET MARITIME DE L'ATLANTIQUE,A COMPTER DU 01-04-1991.
M. LE GENERAL DE DIVISION AERIENNE VERICEL (PAUL,LOUIS) EST NOMME DIRECTEUR DES CENTRES D'EXPERIMENTATIONS NUCLEAIRES,A COMPTER DU 30-03-1991.
M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE GLOANEC (YVES,MICHEL,LOUIS,MARIE) EST NOMME DIRECTEUR ADJOINT DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMEE DE L'AIR,A COMPTER DU 01-04-1991.
M. LE MEDECIN GENERAL INSPECTEUR,MEDECIN CHEF DES SERVICES HORS CLASSE COURBIL (LOUIS,JOSE,LEOPOLD) EST NOMME INSPECTEUR GENERAL DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT LE BOURHIS (JEAN,LOUIS,AIME) EST NOMME ADJOINT AU DIRECTEUR DES CONSTRUCTIONS NAVALES. Décrète:
A. - ARMEE DE TERRE
Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
Pour prendre rang du 1er avril 1991
A M. le général de division Le Guen (Michel, Etienne, Jacques, Marie).
A M. le général de division Arnold (Philippe, Claude, Emile).
A M. le général de division Favreau (Jacques).
Art. 2. - M. le général de division Vaujour (Jean, Pierre, André) est nommé inspecteur de l'arme blindée et de la cavalerie à compter du 15 mai 1991.
M. le général de division...
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