Décret du 17 juin 1991 portant admission par anticipation dans la 2e section, élévation, promotion et nomination dans la 1re section et affectation d'officiers généraux
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°141 du 19 juin 1991 |
| Record Number | JORFTEXT000000719556 |
| Date de publication | 19 juin 1991 |
| Court | MINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER |
| Enactment Date | 17 juin 1991 |
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
M. LE GENERAL DE DIVISION MORILLON (PHILIPPE,PIERRE,LUCIEN,ANTOINE) EST NOMME CHEF D'ETAT-MAJOR DU GENERAL COMMANDANT LA 1ERE ARMEE A COMPTER DU 20-06-1991.
M. LE GENERAL DE DIVISION SORRET (NOEL,JEAN,ROBERT) EST NOMME DIRECTEUR CENTRAL DU MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE A COMPTER DU 01-07-1991.
M. LE GENERAL DE BRIGADE CURE (ALAIN,MARIE) EST NOMME COMMANDANT LA 1ERE DIVISION BLINDEE A COMPTER DU 20-06-1991.
M. LE GENERAL DE BRIGADE PINEAU (MICHEL,PAUL) EST CHARGE DES FONCTIONS DE DIRECTEUR ADJOINT DES CENTRES D'EXPERIMENTATIONS NUCLEAIRES A COMPTER DU 01-07-1991.
M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE BLARDAT (ALAIN,RAYMOND,LUCIEN) EST NOMME DIRECTEUR DE LA CIRCULATION AERIENNE MILITAIRE ET VICE-PRESIDENT DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'INFRASTRUCTURE ET DE LA NAVIGATION AERIENNES A COMPTER DU 01-07-1991.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT LASSERRE (MICHEL,FRANCOIS) EST NOMME DELEGUE MAUX PROGRAMMES D'ARMEMENT.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT LEFAUDEUX (FRANCOIS,LOUIS,MARCEL) EST NOMME ADJOINT AU DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT. Décrète:
Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux,
par anticipation et sur sa demande:
M. le général de brigade Léger (Jean, Marie, Joseph).
Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande:
M. le commissaire général de division Pascaud (Pierre, Marie, Henri).
M. le général de brigade de Belenet (Jacques, Marie, Pierre).
M. le général de brigade Vézio (Guy, Jean, Raoul).
Art. 3. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
M. le général de division Delorme (Robert).
Art. 4.. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, pour prendre rang du 1er juillet 1991:
M. le général de brigade Collignon (Jean-Gabriel, Georges, Eugène). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Pintoux (Jean-François, Louis). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Cotelle (Daniel, Roger, Lucien). Maintenu...
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
M. LE GENERAL DE DIVISION MORILLON (PHILIPPE,PIERRE,LUCIEN,ANTOINE) EST NOMME CHEF D'ETAT-MAJOR DU GENERAL COMMANDANT LA 1ERE ARMEE A COMPTER DU 20-06-1991.
M. LE GENERAL DE DIVISION SORRET (NOEL,JEAN,ROBERT) EST NOMME DIRECTEUR CENTRAL DU MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE A COMPTER DU 01-07-1991.
M. LE GENERAL DE BRIGADE CURE (ALAIN,MARIE) EST NOMME COMMANDANT LA 1ERE DIVISION BLINDEE A COMPTER DU 20-06-1991.
M. LE GENERAL DE BRIGADE PINEAU (MICHEL,PAUL) EST CHARGE DES FONCTIONS DE DIRECTEUR ADJOINT DES CENTRES D'EXPERIMENTATIONS NUCLEAIRES A COMPTER DU 01-07-1991.
M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE BLARDAT (ALAIN,RAYMOND,LUCIEN) EST NOMME DIRECTEUR DE LA CIRCULATION AERIENNE MILITAIRE ET VICE-PRESIDENT DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'INFRASTRUCTURE ET DE LA NAVIGATION AERIENNES A COMPTER DU 01-07-1991.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT LASSERRE (MICHEL,FRANCOIS) EST NOMME DELEGUE MAUX PROGRAMMES D'ARMEMENT.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT LEFAUDEUX (FRANCOIS,LOUIS,MARCEL) EST NOMME ADJOINT AU DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT. Décrète:
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux,
par anticipation et sur sa demande:
A compter du 1er août 1991
M. le général de brigade Léger (Jean, Marie, Joseph).
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande:
A compter du 1er août 1991
M. le commissaire général de division Pascaud (Pierre, Marie, Henri).
M. le général de brigade de Belenet (Jacques, Marie, Pierre).
M. le général de brigade Vézio (Guy, Jean, Raoul).
Art. 3. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
Pour prendre rang du 1er juillet 1991
M. le général de division Delorme (Robert).
Art. 4.. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, pour prendre rang du 1er juillet 1991:
Au grade de général de division
M. le général de brigade Collignon (Jean-Gabriel, Georges, Eugène). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Pintoux (Jean-François, Louis). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Cotelle (Daniel, Roger, Lucien). Maintenu...
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