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Décret du 16 avril 2004 portant promotion et nomination

As Enacted Cited in Related
Vincent
JurisdictionFrance
Record NumberJORFTEXT000000438662
Enactment Date16 avril 2004
Publication au Gazette officielJORF n°91 du 17 avril 2004
Date de publication17 avril 2004


Anciens combattants


Par décret du Président de la République en date du 16 avril 2004, pris sur le rapport du Premier ministre, de la ministre de la défense et du ministre délégué aux anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade :


Au grade d'officier


M. Bruder (Raymond, Charles, Marcel), ancien président d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 30 août 1974.
M. Guérin (Raymond, Edmond), président honoraire d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 13 juin 1990.


Au grade de chevalier


M. Bellocq (Jean, Joseph), membre du conseil d'administration de l'Association nationale des combattants de Dien Bien Phu ; 60 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires.
M. Bugat (Pierre, Edmond, Henri), administrateur national et président départemental de la Fédération nationale...

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