Décret du 12 janvier 1993 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

JurisdictionFrance
Enactment Date12 janvier 1993
Date de publication16 janvier 1993
Publication au Gazette officielJORF n°13 du 16 janvier 1993
Record NumberJORFTEXT000000361291

Par décret du Président de la République en date du 12 janvier 1993, les ingénieurs en chef du génie rural, des eaux et des forêts dont les noms suivent sont promus au grade d’ingénieur général de 2e classe :
A compter du 1er octobre 1992 :
M. Steinmetz (Georges) ; M. Bouillet (Maurice) ; M. Leger (Bernard) ; M. de Buyer (Xavier) (en service...

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