Décret du 10 mars 2005 portant nomination et titularisation (ponts et chaussées)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°61 du 13 mars 2005
Record NumberJORFTEXT000000261108
Date de publication13 mars 2005
CourtMINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER
Enactment Date10 mars 2005


Par décret du Président de la République en date du 10 mars 2005 :
Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dont les noms suivent sont nommés et titularisés ingénieurs des ponts et chaussées à compter du 1er janvier 2005 :
M. Bourven (Patrick) ;
M. Joscht (Philippe) ;
M. Mizzi (Jean-Paul) ;
M. Ofcard (Alain) ;
Mme Pajon (Florence).
L'ingénieure des travaux de la météorologie désignée ci-après est nommée et titularisée ingénieure des ponts...

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