Décret du 10 mars 2016 portant élévation et affectation, promotion et affectation, promotion dans la 1re section et la 2e section, nomination dans la 1re section, nomination au titre du congé du personnel navigant d'officiers généraux
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0060 du 11 mars 2016 |
| Date de publication | 11 mars 2016 |
| Record Number | JORFTEXT000032182919 |
| Court | Ministère de la défense |
| Enactment Date | 10 mars 2016 |
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - ARMÉE DE TERRE
Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 1er avril 2016
A M. le général de division Autran (Francis, Roger, Adrien), nommé directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2016
M. le général de brigade Poncelin de Raucourt (Gaëtan, Marie, Joseph).
Est promu dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2016
M. le général de brigade Martin (Arnaud, Marie, Etienne).
B. - ARMÉE DE L'AIR
Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2016
M. le colonel du corps des officiers de l'air Dapsens (Thierry, Jean, Alfred).
C. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Est promu dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er mai 2016
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Berville...
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