Décret du 10 juin 1999 portant approbation de l'élection de membres à l'Académie de marine

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°135 du 13 juin 1999
Record NumberJORFTEXT000000577682
Date de publication13 juin 1999
CourtMINISTERE DE LA DEFENSE
Enactment Date10 juin 1999
LES ELECTIONS A L'ACADEMIE DE MARINE EN QUALITE DE MEMBRES TITULAIRES:
DE M. SERGE MARKO,AFFECTE A LA SECTION HISTOIRE,LETTRES ET ART;
DE M. JEAN-FRANCOIS DENIAU,AFFECTE A LA SECTION MARINE MARCHANDE ET PLAISANCE,
SONT APPROUVEES.
L'ELECTION A L'ACADEMIE DE MARINE EN QUALITE DE MEMBRE CORRESPONDANT DE M. GUY MARCHAND,AFFECTE A LA SECTION MARINE MARCHANDE ET PLAISANCE,EST APPROUVEE

Par décret en date du 10 juin 1999, les élections à l'Académie de marine en qualité de membres titulaires :

- de M. Serge Markó, affecté à la section...

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