Décision n° 2014-241 du 11 juin 2014 modifiant la décision n° 2011-352 du 17 mai 2011 autorisant la SARL Challenge à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0144 du 24 juin 2014
Enactment Date11 juin 2014
Date de publication24 juin 2014
CourtCONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
Record NumberJORFTEXT000029123655


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 2011-352 du 17 mai 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration ;
Vu la demande de modification technique présentée par la SARL Challenge ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


L'annexe VI de la décision n° 2011-352 du 17 mai 2011 est remplacée par l'annexe suivante :


ANNEXE VI (*)


Nom du service : Vibration.
Zone d'implantation de l'émetteur : Argenton-sur-Creuse.
Fréquence : 104,5 MHz.
Adresse du site : La Balicave, Le Menoux (36).
Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION (DB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(DB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(DB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(DB) (1)

0

0

90

6

180

5

270

0

10

0

100

6

190

4

280

0

20

1

110

6

200

3

290

0

30

1

120

6

210

2

300

0

40

2

130

6

220

2

310

0

50

2

140

6

230

1

320

0

60

3

150

6

240

1

330

0

70

4

160

6

250

0

340

0

80

5

170

6

260

0

350

0

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


La présente décision sera notifiée à la SARL Challenge et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juin 2014.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

O. Schrameck

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