Décision n° 2012-829 du 23 octobre 2012 modifiant la décision n° 2012-201 du 20 mars 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association régionale d'animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Totem

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0288 du 11 décembre 2012
Record NumberJORFTEXT000026757735
Date de publication11 décembre 2012
CourtCONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
Enactment Date23 octobre 2012


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 2007-760 du 11 septembre 2007 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Totem ;
Vu la décision n° 2012-201 du 20 mars 2012 du conseil portant reconduction de l'autorisation susvisée ;
Vu la demande de modification technique présentée par l'Association régionale d'animation ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


Les annexes II et VI de la décision n° 2012-201 du 20 mars 2012 sont remplacées par les annexes suivantes :



« A N N E X E I I (*)


Nom du service : Totem.
Zone d'implantation de l'émetteur : Issoire.
Fréquence : 93,1 MHz.
Adresse du site : lieudit Moidas, Orbeil (63).
Altitude du site (NGF) : 584 mètres.
Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

6

90

3

180

0

270

1

10

6

100

2

190

0

280

2

20

6

110

1

200

0

290

3

30

6

120

1

210

0

300

3

40

6

130

0

220

0

310

4

50

6

140

0

230

0

320

5

60

5

150

0

240

0

330

6

70

4

160

0

250

0

340

6

80

3

170

0

260

1

350

6

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »


« A N N E X E V I (*)


Nom du service : Totem.
Zone d'implantation de l'émetteur : Massiac.
Fréquence : 106,1 MHz.
Adresse du site : lieudit Brousse-Massiac (15).
Altitude du site (NGF) : 736 mètres.
Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

6

90

6

180

0

270

0

10

6

100

6

190

0

280

0

20

6

110

5

200

0

290

1

30

6

120

5

210

0

300

1

40

6

130

4
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