Conférence des présidents

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0114 du 17 mai 2023
Record NumberJORFTEXT000047553547
Date de publication17 mai 2023


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023


Ordre du jour de l'Assemblée nationale
(Conférence des présidents du mardi 16 mai 2023)


DATES

MATIN

APRÈS-MIDI

SOIR

Semaine
du Gouvernement
MAI
MARDI 16

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- CMP Pt accélération construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes (1185).
- Suite Pn Sénat renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie (1071).

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 17

À 15 heures :
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine
du Gouvernement
LUNDI 22

À 16 heures :
- Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (1033, 1234).

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MARDI 23

À 9 heures :
- Questions orales sans débat.

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 24

À 15 heures :
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

JEUDI 25

À 9 heures :
- Pt Sénat accord France-Andorre activités familles du personnel des missions officielles (872, 1068). (1)
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MAI
VENDREDI 26

À 9 heures :
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine
du Gouvernement
MARDI 30

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 31

À 15 heures :
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

JUIN
JEUDI 1er

À 9 heures :
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

VENDREDI 2

À 9 heures :
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine de contrôle
LUNDI 5

À 16 heures :
- Pt règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2021 (1094). (2)
- Pt règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2022 (1095). (2)

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (2)

MARDI 6

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Suite odj de la veille.
- Sous réserve de son dépôt, Pt approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2022.

À 21 h 30 :
- Suite odj de
...

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