Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0068 du 20 mars 2021 |
| Date de publication | 20 mars 2021 |
| Record Number | JORFTEXT000043269173 |
Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Membres présents ou excusés
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
1re séance du jeudi 18 mars 2021
Présents : Laure Darcos, Laurent Lafon, Vivette Lopez, Pierre Ouzoulias.
En téléconférence : Catherine Belrhiti, Céline Boulay-Espéronnier, Alain Cazabonne, Victoire Jasmin, Sonia de La Provôté, Monique de Marco, Marie Mercier, Vanina Paoli-Gagin, Stéphane Piednoir, Christian Redon-Sarrazy.
2e séance du jeudi 18 mars 2021
Présents : Hussein Bourgi, Laure Darcos, Victoire Jasmin, Laurent Lafon, Vivette Lopez, Pierre Ouzoulias.
En téléconférence : Céline Boulay-Espéronnier, Monique de Marco, Marie Mercier, Stéphane Piednoir.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Captation vidéo.
Mercredi 24 mars 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
1° Désignation de rapporteurs.
2° Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes.
3° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 23 mars 2021 à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence) à 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Examen, en deuxième lecture, du rapport de Mme Marie Mercier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 447 (2020-2021), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat
de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 22 mars 2021, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mercredi 24 mars 2021 à 10 h 15 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 10 h 15 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale ;
Captation vidéo.
2° Auditions, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, de :
- M. Bertrand Mathieu...
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