Commissions et organes de contrôle
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0189 du 13 août 2017 |
| Date de publication | 13 août 2017 |
| Record Number | JORFTEXT000035409910 |
Assemblée nationale
1. Réunions
Mardi 12 septembre 2017
Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.
A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- nomination d'un rapporteur pour avis ;
- sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n° 104) (avis) ;
- nomination rapporteurs et membres d'information.
Mercredi 13 septembre 2017
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Martin Vial, Commissaire aux participations de l'Etat.
A 11 heures (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), sur le plan d'action concernant l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS).
Jeudi 14 septembre 2017
Commission du développement durable :
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'Etat, ministre en charge de la transition écologique et solidaire.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 12 septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
A 14 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
Mercredi 13 septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
A 14 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux états généraux de l'alimentation.
Jeudi 14 septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
Mercredi 20 septembre 2017
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPI-Groupe.
A 11 heures (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor.
Mercredi 27 septembre 2017
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Jacques Mézard, ministre en charge de la cohésion des territoires.
Mardi 3 octobre 2017
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mercredi 4 octobre 2017
Commission de la défense :
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
-...
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