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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0030 du 6 février 2018
Record NumberJORFTEXT000036575344
Date de publication06 février 2018


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Réunions
Mardi 6 février 2018


Commission des affaires sociales, à 18 heures (salle n° 67) :
Ouverte à la presse - Captation vidéo :
- situation dans les EHPAD. - Audition de Mmes Anne-Marie Montchamp, présidente, et Anne Burstin, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 h 30 (salle n° 245) :
- projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 203, 2017-2018). - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de 9 h 30 à 10 h 45 (salle Médicis) et à 13 h 45 (salle n° 67) :
De 9 h 30 à 10 h 45 (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse et à l'ensemble des sénateurs - Captation vidéo :
- audition de Mme Catherine de Kersauson, présidente de la 2e Chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour relatif à la société du Grand Paris.
A 13 h 45 (salle n° 67) :
- projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 203, 2017-2018). - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond.
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