Commissions

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0141 du 21 juin 2018
Date de publication21 juin 2018
Record NumberJORFTEXT000037086615


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Réunions
Jeudi 21 juin 2018


Commission des affaires économiques, à 10 h 45 (salle n° 67) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR).
Vote sur la proposition de nomination de Mme Élisabeth Ayrault aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 heures (salle René Monory) :
Captation vidéo.
Politique de cohésion de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires européennes).
Commission des finances, à 13 h 45 (salle n° 131) :
Ouverte à la presse - Captation vidéo.
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 - Exécution des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Audition de M. Stéphane TRAVERT, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir, à 10 h 30 (salle n° 245), à 14 heures et à 16 h 30 (salle René Monory) :
A 10 h 30 (salle n° 245) :
Ouverte au public et à la presse :
Table ronde autour de :
Mme Céline Perruchon, sous-directrice de la politique des produits de santé à la Direction générale de la santé (DGS), accompagnée de Mme Djamila Guena, adjointe à la cheffe du bureau du médicament et de Mme Cécilia Mateus, chargée de dossier au bureau du médicament ;
Mme Annick Biolley-Coornaert, sous-directrice des produits alimentaires et des marchés agricoles et alimentaires à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Guillaume Cousyn, adjoint au chef de bureau nutrition et information sur les denrées alimentaires ;
Un représentant de la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE) ;
Un représentant de la Direction de l'eau et de la biodiversité.
A 14 heures (salle René Monory) :
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
Table ronde autour de responsables de formations universitaires :
M. Guilhem Bichet, docteur en pharmacie et pharmacien d'officine ;
Mme Sabrina Boutefnouchet, maître de conférences en pharmacognosie à la faculté de pharmacie Paris-Descartes ;
M. Thierry Hennebelle, professeur en pharmacognosie à la faculté de pharmacie de l'Université Lille 2.
A 16 h 30 (salle René Monory) :
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
Table ronde autour de :
M. Patrice de Bonneval, président de la Fédération française des écoles d'herboristerie (FFEH), directeur de l'École Lyonnaise de Plantes Médicinales (EPLM) ;
Mme Ferny Crouvisier, présidente de l'Association pour le Renouveau de l'Herboristerie (ARH) ;
Mme Marie-Jo Fourès, représentante de l'École Bretonne d'herboristerie (Cap Santé) ;
M. Yves Gourvennec, représentant de l'École des Plantes de Paris (EDP) ;
Mme Nathalie Havond, co-directrice de l'Institut Méditerranéen des Plantes Médicinales (IMDERPLAM) ;
Mme Françoise Pillet, directrice adjointe de l'ELPM.


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