Arrêté du 9 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0251 du 26 octobre 2008
Record NumberJORFTEXT000019682801
Date de publication26 octobre 2008
CourtMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Enactment Date09 octobre 2008



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 9 octobre 2008, sont nommés membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres :


Représentant du ministre chargé de la protection de la nature


Titulaire : Mme Judith Jiguet, en remplacement de M. Jean-Marc Michel.
Suppléante : Mme Agnès Vince, en remplacement de M. Colin Niel.


Représentant du ministre chargé de la mer


Titulaire : M. Matthieu Chabanel, en remplacement de M. Jean-Paul...

Pour continuer la lecture

SOLLICITEZ VOTRE ESSAI

VLEX uses login cookies to provide you with a better browsing experience. If you click on 'Accept' or continue browsing this site we consider that you accept our cookie policy. ACCEPT