Arrêté du 9 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0267 du 18 novembre 2009
Record NumberJORFTEXT000021283295
Date de publication18 novembre 2009
CourtMinistère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Industrie
Enactment Date09 novembre 2009
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