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Arrêté du 8 février 1994 portant nomination au comité de l'environnement polaire

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°38 du 15 février 1994
Record NumberJORFTEXT000000713002
Date de publication15 février 1994
CourtMINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
Enactment Date08 février 1994
PRESIDENT: M. CLAUDE FREJACQUES.
SONT DESIGNES EN QUALITE DE MEMBRES PERMANENTS:
SUR PROPOSITION DU MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES: MM. DUQUIN GEORGES ET TREHEN PAUL;
SUR PROPOSITION DU MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE: MM. JOUZEL JEAN ET JOUVENTIN PIERRE;
SUR PROPOSITION DU MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT: MM. PASCAL (MICHEL) ET ROUX FRANCIS;
SUR PROPOSITION DU MINISTRE DES DOM-TOM: MM. ETIENNE (JEAN-LOUIS) ET GIRET ANDRE;
SUR PROPOSITION DU CONSEIL POUR LES DROITS DES GENERATIONS FUTURES: MME. SARANO VERONIQUE ET M. REILLE ANTOINE. Par arrêté du Premier ministre en date du 8 février 1994, M. Fréjacques (Claude), membre de l'Académie des sciences, est nommé président du comité de l'environnement polaire.
Sont désignés en qualité de membres permanents du comité de l'environnement polaire:
a) Sur proposition du ministre des affaires étrangères:
M. Duquin (Georges), sous-directeur du droit de la mer, des pêches et de l'Antarctique à la direction des affaires juridiques du ministère des affaires étrangères;
M. Trehen (Paul), professeur d'écologie à l'université de Rennes;
b) Sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche:
M. Jouzel (Jean), ingénieur au Commissariat à...

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