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Arrêté du 6 novembre 2000 portant cessation de fonctions (inspection des installations nucléaires de base)

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°266 du 17 novembre 2000
Enactment Date06 novembre 2000
Date de publication17 novembre 2000
CourtMINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Record NumberJORFTEXT000000220028

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 novembre 2000, il est mis fin aux fonctions en tant qu'inspecteurs des installations nucléaires de base de :

M. Blanchard (Vincent) ;

M. Bravo (Xavier) ;

M. Campomanes (Raoul) ;

M. Carre (Sébastien) ;

M. Cortes (Rémy) ;

M. Demol (Ludovic) ;

M. Deschamps (Jacques) ;

Mme Dumont (Armelle) ;

M. Dupouy (Eric) ;

M. Guillaud (Pascal) ;

M. Ingles (Patrick) ;

Mme Jacq (Véronique) ;

M. Labatut (Michel) ;

M. Noel (Stéphane) ;

M. Polge (Christophe) ;

M. Richard...

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