Arrêté du 6 janvier 2003 portant attribution de fonctions (secrétaires généraux d'académie)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF du 27 février 2003
Record NumberJORFTEXT000000601294
Date de publication27 février 2003
CourtMINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Enactment Date06 janvier 2003


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 6 janvier 2003, M. Jean-Marc Goursolas, administrateur civil hors classe du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'académie de Paris...

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