Arrêté du 5 novembre 2009 portant nomination à la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0267 du 18 novembre 2009
Record NumberJORFTEXT000021283223
Date de publication18 novembre 2009
CourtMinistère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Enactment Date05 novembre 2009



Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation en date du 5 novembre 2009 :
Sont nommés membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant :


I. ― Au titre des personnalités qualifiées


Mme Blassel (Viviane), titulaire.
Mme Blassel (Pauline), suppléante.
M. Renaud (Jean-François), titulaire.
Mme Genoux (Béatrice), suppléante.
M. Saint Aubin (Jean-Claude), titulaire.
M. Conraud (Jean-Pierre), suppléant.
M. De Limé (Bertrand), titulaire.
M. Alba (Dominique), suppléant.
M. Marion (Arnaud), titulaire.
Mme Kahn (Anne-Emmanuelle), suppléante.
M. Mellerio (Olivier), titulaire
Mme Ponsolle des Portes (Elisabeth), suppléante.
Mme Ginestet-Naudin (Isabelle), titulaire.
M. Sauvageot (Claude), suppléant.
M. Audouard (Alain), titulaire
M. Cottet (Michel), suppléant


II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité


M. Alès (Romain), titulaire.
M. de Laborderie (Alexandre), suppléant.
Mme de la Mure...

Pour continuer la lecture

SOLLICITEZ VOTRE ESSAI

VLEX uses login cookies to provide you with a better browsing experience. If you click on 'Accept' or continue browsing this site we consider that you accept our cookie policy. ACCEPT