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Arrêté du 30 septembre 1998 modifiant l'arrêté du 13 mars 1990 fixant la liste des diplômes admis en équivalence de la maîtrise de sciences biologiques et médicales, du diplôme d'études approfondies et du doctorat pour l'application des articles 5 et 9 du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°234 du 9 octobre 1998
Date de publication09 octobre 1998
Record NumberJORFTEXT000000757396
CourtMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
Enactment Date30 septembre 1998

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu le décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires, modifié par les décrets no 92-298 du 30 mars 1992, no 92-1226 du 16 novembre 1992 et no 96-560 du 18 juin 1996, et notamment son article 5 (1o) ;

Vu l'arrêté du 13 mars 1990 fixant la liste des diplômes admis en équivalence de la maîtrise de sciences biologiques et médicales, du diplôme d'études approfondies et du doctorat pour l'application des articles 5 et 9 du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires, modifié par l'arrêté du 26 mars 1991,

Arrête :

IL EST INSERE,DANS LA LISTE FIGURANT A L'ART. 1 DE L'ARRETE SUSVISE,APRES LES MOTS "CERTIFICAT D'ETUDES SUPERIEURES DE CHIRURGIE DENTAIRE DU GROUPE B" LES MOTS "ATTESTATION D'ETUDES APPROFONDIES EN CHIRURGIE DENTAIRE".
A L'ART. 1 DUDIT ARRETE,LES MOTS "A TITRE TRANSITOIRE" JUSQU'AUX MOTS "CERTIFICAT D'ETUDES SUPERIEURES DE CHIRURGIE DENTAIRE DU GROUPE A"...

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