Arrêté du 3 mai 2006 portant nomination (administration centrale)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°105 du 5 mai 2006
Date de publication05 mai 2006
Record NumberJORFTEXT000000458913
CourtMINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Enactment Date03 mai 2006


Par arrêté du Premier ministre et de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 3 mai 2006, M. Barthod (Christian), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé sous-directeur des espaces naturels à l'administration centrale du ministère de...

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