Arrêté du 3 février 2015 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux du patrimoine)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0126 du 3 juin 2015
Record NumberJORFTEXT000030664361
Enactment Date03 février 2015
CourtMinistère de l'intérieur
Date de publication03 juin 2015


Par arrêté du maire de Besançon en date du 3 février 2015, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine, au titre de la...

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