Arrêté du 29 avril 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre)
| Jurisdiction | France |
| ELI | https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/4/29/AGRP0810530A/jo/texte |
| Date de publication | 08 mai 2008 |
| Enactment Date | 29 avril 2008 |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0108 du 8 mai 2008 |
| Court | Ministère de l'agriculture et de la pêche |
| Record Number | JORFTEXT000018771367 |
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 1er juin 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section pommes de terre),
Arrête :
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
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ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S) |
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice |
|---|---|---|---|
|
Pomme de terre de consommation. |
Aurea |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
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Coquine |
Grocep (FR). |
Grocep (FR). |
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Poupette |
Germicopa SAS (FR). |
Germicopa SAS (FR). |
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Triomphe |
Bretagne-plants (FR). |
Bretagne-plants (FR). |
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Pomme de terre de consommation. |
Celtiane |
Bretagne-plants (FR), Billant (FR). |
Bretagne-plants (FR). |
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Catégorie chair ferme. |
Fringante |
Bretagne-plants (FR). |
Bretagne-plants (FR). |
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
|
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S) |
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice |
|---|---|---|---|
|
Pomme de terre de consommation. |
Fuego |
Germicopa SAS (FR). |
Germicopa SAS (FR). |
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2007 susvisé pour la variété de pomme de terre de consommation suivante :
Lire : « Louisana » au lieu de : « Louisa ».
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
― pomme de terre de consommation : Arinda, Armada, Daisy, Dali, Delice, Duchesse, Elodie, Kuroda, Naturella, Noisette, O'sirene, Ostara, Pamina, Primura, Remarka, Rosabelle ;
― pomme de terre de consommation : catégorie chair ferme...
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