Arrêté du 28 octobre 2009 portant nomination (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0101 du 30 avril 2010
Enactment Date28 octobre 2009
Date de publication30 avril 2010
CourtMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Record NumberJORFTEXT000022150310



Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 28 octobre 2009, Mme Isabelle ARPIN, épouse MAUZ, ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, est nommée ingénieure en chef...

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