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Arrêté du 27 juin 1994 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

As Enacted Cited in Related
Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°154 du 5 juillet 1994
Record NumberJORFTEXT000000365399
Date de publication05 juillet 1994
CourtMINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
Enactment Date27 juin 1994
APPLICATION DE L'ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-07-1971.
LES DIPLOMES CI-DESSOUS ENUMERES SONT INSCRITS SUR LA LISTE D'HOMOLOGATION AU TITRE DES HOMOLOGATIONS DE DROIT.
DENOMINATION DU TITRE OU DIPLOME.
I: MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE:
INSTITUT GEOLOGIQUE ALBERT-DE-LAPPARENT (IGAL):
DIPLOME D'ETUDES GENERALES (NIVEAU II),
DIPLOME DE GEOLOGIE (NIVEAU I). Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété par les arrêtés des 29 janvier 1981, 8 avril 1981, 6 octobre 1981, 25 février 1982, 2 septembre 1982, 22 avril 1983, 2 janvier 1984, 12 octobre 1984, 16 avril 1985, 2 octobre 1985, 25 juillet 1986, 1er juillet 1987, 17 décembre 1987, 2 mars 1988, 29 avril 1988, 28 juillet 1988, 6 décembre 1988, 28 février 1989, 19 mai 1989, 26 juillet 1989, 7...

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