Arrêté du 27 avril 2009 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0110 du 13 mai 2009
Record NumberJORFTEXT000020606111
Enactment Date27 avril 2009
CourtMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de publication13 mai 2009


La secrétaire d'Etat chargée de l'écologie,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 18 mars 2008 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu le décret du 21 janvier 2009 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :


M. Philippe Duclaud est nommé directeur adjoint au cabinet de la secrétaire d'Etat.


Le présent arrêté...

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