Arrêté du 27 août 1992 portant nomination d'un praticien hospitalier dans les fonctions de chef de service

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°221 du 23 septembre 1992
Enactment Date27 août 1992
Date de publication23 septembre 1992
CourtMINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Record NumberJORFTEXT000000724221
Par arrêté du ministre de la santé et de l'action humanitaire en date du 27 août 1992, M. le docteur Hautefeuille (Michel), psychiatre des hôpitaux, est nommé praticien hospitalier au centre hospitalier général de Montmorency,
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