Arrêté du 26 octobre 2009 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0261 du 10 novembre 2009
Record NumberJORFTEXT000021245783
Date de publication10 novembre 2009
CourtMinistère de la santé et des sports
Enactment Date26 octobre 2009
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