Arrêté du 26 juin 2012 portant nomination d'un membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0158 du 8 juillet 2012
Record NumberJORFTEXT000026152644
Date de publication08 juillet 2012
CourtMinistère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Enactment Date26 juin 2012



Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 26 juin 2012, M. Jean-François ISAMBERT est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales, en remplacement de M. Rémi HAQUIN, nommé président.
Le mandat de M...

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