Arrêté du 25 novembre 2002 portant nomination au Conseil national des universités

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°281 du 3 décembre 2002
Record NumberJORFTEXT000000234664
Date de publication03 décembre 2002
CourtMINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Enactment Date25 novembre 2002


Par arrêté du minisre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 25 novembre 2002, sont nommés membres au Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :


Professeurs des universités et assimilés
Section 27 : informatique


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