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Arrêté du 24 avril 2003 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°112 du 15 mai 2003
Date de publication15 mai 2003
Enactment Date24 avril 2003
CourtMINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Record NumberJORFTEXT000000421633


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 24 avril 2003, M. Slimane Khaoui est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant des salariés.
Le mandat...

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