Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription sur une liste d'aptitude des concours d'accès au grade de conservateur territorial du patrimoine

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0302 du 28 décembre 2008
Enactment Date22 décembre 2008
Record NumberJORFTEXT000019997338
CourtMinistère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Date de publication28 décembre 2008



Par arrêté du président du Centre national de la fonction publique territoriale en date du 22 décembre 2008, M. Jacquin Porretaz (Joseph) est inscrit sur la liste d'aptitude des concours d'accès au grade de conservateur...

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