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Arrêté du 21 octobre 2005 complétant l'arrêté du 29 juillet 2005 relatif aux épreuves du baccalauréat général

As Enacted Cited authorities 1 Cited in Related
Vincent
JurisdictionFrance
Enactment Date21 octobre 2005
Date de publication03 novembre 2005
Record NumberJORFTEXT000000449218
Publication au Gazette officielJORF n°256 du 3 novembre 2005
CourtMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/10/21/MENE0502287A/jo/texte


Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 331-1 ;
Vu le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993, modifié notamment par l'arrêté du 29 juillet 2005, relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995,
Arrête :


L'article 1er de l'arrêté du 29 juillet 2005 susvisé est complété ainsi qu'il suit, en ce qui concerne l'épreuve de spécialité « arts du cirque » à l'examen du baccalauréat général de la série littéraire :

Au lieu de :


Lire :




Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2006 de l'examen du...

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