Arrêté du 20 septembre 1993 MODIFIANT LA DEFINITION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TOURISME-LOISIRS ET LES MODALITES DE LA FORMATION SANCTIONNEE PAR CE DIPLOME

JurisdictionFrance
Date de publication29 septembre 1993
Enactment Date20 septembre 1993
Publication au Gazette officielJORF du 29 septembre 1993
Record NumberJORFTEXT000000840701
TEXTE TOTALEMENT ABROGEMODIFICATION DE L'ARRETE DU 11-08-1989 PORTANT SUPPRESSION DU BTS TOURISME,CREATION ET DEFINITION DU BTS TOURISME-LOISIRS ET FIXANT LES MODALITES DE LA FORMATION SANCTIONNEE PAR CE DIPLOME COMME SUIT:
L'ANNEXE I,REFERENTIEL DU DIPLOME,EST COMPLETEE PAR L'ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.
LE PROGRAMME ACTION TOURISTIQUE APPLIQUEE,1ER AL. FIGURANT A L'ANNEXE II,PROGRAMMES,EST ABROGE ET REMPLACE PAR L'AL. DEFINI A L'ANNEXE II DU PRESENT ARRETE.
LE MODULE D'INITIATIVE REGIONALE FIGURANT AU...

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