Arrêté du 20 décembre 1989 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°3 du 4 janvier 1990
Enactment Date20 décembre 1989
Date de publication04 janvier 1990
CourtMINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
Record NumberJORFTEXT000000524460
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 20 décembre 1989, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1990:

1 M. Sergeant (Alain).
M. Dormoy (Michel).
M. Beneville (Pierre).
M. Courtois (Bernard).
M. Grochowski (Bernard).
M. Corbel (Yves).
M. Tandonnet (Arnaud).
M. Dufour (Michel).
Mme Normandin (Catherine).
M. Daubet (Alain).
M...

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