Arrêté du 2 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2015 portant homologation de la piste-école du circuit de Nevers - Magny-Cours (Nièvre)

JurisdictionFrance
Date de publication14 octobre 2015
Enactment Date02 octobre 2015
Record NumberJORFTEXT000031307638
Publication au Gazette officielJORF n°0238 du 14 octobre 2015
CourtMinistère de l'intérieur
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/10/2/INTS1522529A/jo/texte


Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2015 portant homologation de la piste-école du circuit de Nevers - Magny-Cours (Nièvre) ;
Vu les demandes du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours et du conseil départemental de la Nièvre en date des 5 et 28 août 2015 ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 7 septembre 2015,
Arrête :


L'arrêté du 21 juillet 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A l'article 1er, les mots : « , à l'exception de celles de Formule 1 » sont supprimés et remplacés par les mots...

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