Arrêté du 1er janvier 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la défense

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0004 du 6 janvier 2016
Record NumberJORFTEXT000031769778
Date de publication06 janvier 2016
CourtMinistère de la défense
Enactment Date01 janvier 2016


Le ministre de la défense,
Vu le décret du 25 août 2014 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 26 août 2014 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :


M. Sébastien Massart est nommé conseiller technique pour les affaires industrielles.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la...

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