Arrêté du 17 juin 1992 portant modification de la liste des options affectées aux départements d'instituts universitaires de technologie de la spécialité Information-communication
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°170 du 24 juillet 1992 |
| Record Number | JORFTEXT000000359009 |
| Date de publication | 24 juillet 1992 |
| Court | MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE |
| Enactment Date | 17 juin 1992 |
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Vu le décret no 91-632 du 8 juillet 1991 modifiant le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie (I.U.T.);
Vu l'arrêté du 16 novembre 1967 fixant la liste des spécialités enseignées dans les instituts universitaires de technologie, modifié notamment par les arrêtés des 18 juin 1968, 30 août 1968, 10 février 1969, 2 août 1974 et 10 septembre 1981;
Vu les arrêtés des 15 octobre 1970, 21 mai 1971, 7 janvier 1972, 12 mai 1972, 27 mars 1973, 2 août 1974 et 8 novembre 1976 complétant l'arrêté du 22 décembre 1969 fixant la liste des spécialités et options enseignées en vue du diplôme universitaire de technologie (D.U.T.) à l'intention des candidats ayant suivi un enseignement supérieur de deux ans;
Vu les arrêtés des 24 janvier 1972, 6 décembre 1974 et 25 mai 1979 complétant l'arrêté du 22 décembre 1969 fixant la liste des sections de formation continue préparant au diplôme universitaire de technologie,
TABLEAUX EN ANNEXE. Arrête:
Art. 1er. - Les intitulés des options que le département d'institut universitaire de technologie de la filière Information-communication ci-dessous désigné a été autorisé à organiser dans le cadre de la formation initiale en deux ans sont modifiés et complétés ainsi qu'il suit:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0170 du 24/07/1992
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Art. 2. - Les intitulés des options que les départements d'instituts universitaires de technologie de la filière information-communication ci-dessous énumérés ont été autorisés à organiser dans le cadre de la formation initiale en deux ans et par la voie de l'année spéciale sont modifiés et complétés ainsi qu'il suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0170 du 24/07/1992
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Vu le décret no 91-632 du 8 juillet 1991 modifiant le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie (I.U.T.);
Vu l'arrêté du 16 novembre 1967 fixant la liste des spécialités enseignées dans les instituts universitaires de technologie, modifié notamment par les arrêtés des 18 juin 1968, 30 août 1968, 10 février 1969, 2 août 1974 et 10 septembre 1981;
Vu les arrêtés des 15 octobre 1970, 21 mai 1971, 7 janvier 1972, 12 mai 1972, 27 mars 1973, 2 août 1974 et 8 novembre 1976 complétant l'arrêté du 22 décembre 1969 fixant la liste des spécialités et options enseignées en vue du diplôme universitaire de technologie (D.U.T.) à l'intention des candidats ayant suivi un enseignement supérieur de deux ans;
Vu les arrêtés des 24 janvier 1972, 6 décembre 1974 et 25 mai 1979 complétant l'arrêté du 22 décembre 1969 fixant la liste des sections de formation continue préparant au diplôme universitaire de technologie,
TABLEAUX EN ANNEXE. Arrête:
Art. 1er. - Les intitulés des options que le département d'institut universitaire de technologie de la filière Information-communication ci-dessous désigné a été autorisé à organiser dans le cadre de la formation initiale en deux ans sont modifiés et complétés ainsi qu'il suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0170 du 24/07/1992
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Art. 2. - Les intitulés des options que les départements d'instituts universitaires de technologie de la filière information-communication ci-dessous énumérés ont été autorisés à organiser dans le cadre de la formation initiale en deux ans et par la voie de l'année spéciale sont modifiés et complétés ainsi qu'il suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0170 du 24/07/1992
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