Arrêté du 16 décembre 1991 portant nomination d'un directeur de département scientifique au Centre national de la recherche scientifique

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°299 du 24 décembre 1991
Enactment Date16 décembre 1991
Date de publication24 décembre 1991
CourtMINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
Record NumberJORFTEXT000000722773
Par arrêté du ministre de la recherche et de la technologie en date du 16 décembre 1991, M. Gagnepain (Jean-Jacques) est nommé directeur de département scientifique au Centre national de la recherche scientifique à compter du 15 décembre 1991, en remplacement de M...

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